Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTI
VTI

Numéro de dépôt :
4670066
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
VTI de VTI

Présentation de la marque VTI

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par VTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est VTI domicilié(e) ZAE LE BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670066.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTI arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

VTI a également déposé les autres marques suivantes : UN SOUFFLE D'AIR, UN GAIN D'ENERGIE , VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT , SMARTVENT QAI , VTI L'air vert LA VENTILATION ENERGETIQUE , VTI L'air vert , EXTRAC'TOR , ROTA'TOR , SMARTVENT Qmax


VTI - ZAE LE BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; grilles d’aération métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; conduits métalliques d'installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; conduits métalliques d'installations de climatisation et de purification de l'air ; couronnements métalliques pour extrémités de conduits d'évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; bouches d'aération en métal pour le bâtiment ; aérateurs en métal pour le bâtiment (bouches d'aération) ;

Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l’aération et l'évacuation, le tirage, l'extraction d'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l’aération et l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l’aération, et l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées ; éoliennes ; turbines et compresseurs (machines) couplés à une éolienne pour la ventilation, l’aération, et l'évacuation, le tirage, l'extraction d'air, de gaz, de fumées ;

Dispositifs, appareils et boitiers électroniques de contrôle, de surveillance et de régulation de débit d’air, de gaz et de fumées pour appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; appareils électroniques de mesurage et de surveillance ; appareils de mesurage à savoir capteurs de débit ; jauges ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour la programmation, le contrôle, le réglage d'appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation d'hélices dans les appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de ventilateurs dans les appareils et installations de ventilation, d’aération, et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de compresseurs dans les appareils et installations de ventilation, d’aération, et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de turbines d'appareils et installations de ventilation, d’aération, et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ;

Appareils et installations de ventilation et d’aération ; appareils et installations de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils et installations de tirage de l'air, de gaz, de fumées ; appareils et installations de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; extracteurs (ventilation ou climatisation) ; appareils et installations d'extraction et d’évacuation de l'air, de gaz, de fumées ; appareils et installations d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; ventilateurs ; ventilateurs résidentiels ; ventilateurs pour locaux ; ventilateurs d’aspiration ; ventilateurs pour systèmes d’aération ; ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de ventilation, d’aération ou de climatisation ; extracteurs et ventilateurs éoliens pour cheminées et conduits de cheminées ; extracteurs et ventilateurs éoliens pour l'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; régulateurs de débit d’air (ventilation) ; régulateurs de tirage (ventilation et chauffage) ; appareils et installations de traitement d’air, de gaz et de fumées ; appareils et installations pour la purification de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; filtres (parties d'installations de ventilation et d’aération) ; souffleries (parties d'installations de ventilation et d'aération) ;

Matériaux de construction non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage, d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; conduits non métalliques pour installations de climatisation et de purification de l'air ; conduits non métalliques pour installations de chauffage ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coudes de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; grilles d’aération non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; couronnements non métalliques pour extrémités de conduits d'évacuation d'air, de gaz, de fumées ; bouches d'aération non métalliques pour le bâtiment ; aérateurs non métalliques pour le bâtiment (bouches d'aération) ;

Présentation sur tous moyens de communication, pour la vente en gros ou au détail des produits suivants : appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ainsi que parties et accessoires pour les produits précitées ; service de vente en gros ou au détail des produits suivants : appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ainsi que parties et accessoires pour les produits précitées ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur, sur tous moyens de communication, concernant les produits suivants : appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ainsi que parties et accessoires pour les produits précitées ; présentation et regroupement des produits suivants pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant à la clientèle de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, sur catalogue, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance : appareils et installations de ventilation, d’aération et d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ainsi que parties et accessoires pour les produits précitées ;

Installation, réparation, maintenance et entretien d'appareils et d’installations de ventilation et d’aération ; installation, réparation, maintenance et entretien d'appareils et d’installations d’évacuation, de tirage et d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; installation, réparation, maintenance et entretien d'appareils et d’installations d’évacuation, de tirage d'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation, réparation, maintenance et entretien de bouches, de conduits et de tuyaux de ventilation et d'extraction et d’évacuation d'air, de gaz, de fumées ; installation, réparation, maintenance et entretien d'appareils et d’installations de climatisation et de conditionnement d'air ; installation, réparation, maintenance et entretien d'appareils et d’installations pour la purification, le traitement, le filtrage et la désodorisation de l'air, de gaz et de fumées ; installation, maintenance, réparation et entretien d'éoliennes et de turbines éoliennes.